Quelle chance ! Non seulement vous venez de trouver un job, mais en outre votre nouvel employeur vous propose d’emblée de suivre une formation plutôt conséquente. Parfait. Mais entre deux lignes, il mentionne l’existence d’une clause le protégeant contre un départ prématuré. Attention avant de signer : la clause n’est valable qu’à certaines conditions !
« Je suis en mission depuis 5 ans dans une banque. Je fais de la maintenance sur un produit qui n’évolue pas. J’aimerais bien partir, mais mon employeur me tient par ma clause de dédit formation. Si je pars maintenant, je devrais lui régler un montant de 12 000 euros ! » Déprimé, Romain ne sait comment sortir de cette impasse. Pourtant il a certes bénéficié d’une formation offerte par son employeur, mais celle-ci s’est déroulée lors de son entrée dans l’entreprise et n’a duré que 10 jours. Et il lui reste encore deux ans « à tirer ». Les témoignages de ce genre sont légion. Emanant d’informaticiens qui découvrent, quelque temps après avoir signé, les yeux fermés, qu’ils se retrouvent piégés. En revanche, les SSII qui mettent en place la clause de dédit-formation ne sont pas toutes malhonnêtes loin de là. L’objectif de la clause, lorsqu’elle est équitable, est simple : l’entreprise investit dans la formation d’un salarié. En échange, celui-ci s’engage à rester dans l’entreprise « un certain temps ». Si le principe est donc compréhensible, reste que sa mise en musique achoppe sur deux points – les principaux : la durée et les montants. Pour qu’elle soit valide, la clause de dédit-formation doit établir une obligation équilibrée entre les frais engagés par l’entreprise pour la formation et les contraintes imposées au salarié.
- La durée : en moyenne, le dédit formation ne devrait pas empêcher le salarié de démissionner au-delà de trois ans grand maximum. Les clauses qui s’étendent sur 7 ans, comme celle de Romain sont totalement disproportionnées.
- Le montant : ne peut être supérieur au montant réel des frais de formation. Les cours doivent avoir été dispensés par un organisme professionnel dûment habilité. En général, le montant dû par le salarié s’il démissionne avant deux ou trois ans est dégressif. Le détail doit être explicité dans la clause.
Des règles simples donc, mais qui sont souvent mal appliquées en particulier dans les petites entreprises.
« Ma clause me lie pendant deux ans à mon entreprise. De toutes façons, je n’ai aucune envie de quitter l’entreprise où je viens d’entrer ». Après six semaines de formation, ce jeune consultant est ravi. Sa SSII – une très grande entreprise française – a mis en place une clause tout à fait équilibrée. Les situations équitables sont donc aussi très nombreuses. Celles dont, en général, on ne parle pas…
Le groupe sogeti recrute 800 ingénieurs d'ici fin 2008
A l’échelle mondiale, le Groupe Sogeti, leader des services informatiques et d’ingénierie de proximité pour les grands groupes internationaux, membre du Groupe Capgemini, recrutera au total 4 000 collaborateurs dont 2 200 en France en 2008. Sogeti qui a déjà intégré 1 400 collaborateurs depuis le début de l’année, recrutera 800 ingénieurs en France de septembre à décembre 2008. Rappelons que le Groupe Sogeti réunit plus de 18.000 collaborateurs dans le monde dont 10.000 en France.
Quelle chance ! Non seulement vous venez de trouver un job, mais en outre votre nouvel employeur vous propose d’emblée de suivre une formation plutôt conséquente. Parfait. Mais entre deux lignes, il mentionne l’existence d’une clause le protégeant contre un départ prématuré. Attention avant de signer : la clause n’est valable qu’à certaines conditions !
